{ "id": 17515, "date": "2024-02-07T14:29:41", "date_gmt": "2024-02-07T14:29:41", "guid": { "rendered": "https:\/\/www.latourenseine.fr\/?page_id=17515" }, "modified": "2025-01-13T11:57:55", "modified_gmt": "2025-01-13T11:57:55", "slug": "cgv", "status": "publish", "type": "page", "link": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/cgv\/", "title": { "rendered": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente" }, "content": { "rendered": "
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

 <\/span><\/h4>\n
\n

OBJET :<\/span><\/strong>
\nCes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont destin\u00e9es \u00e0 l\u2019usage de la r\u00e9servation de\ns\u00e9jours en chambre d\u2019h\u00f4tes \u00ab La Tour en Seine, 76520 Les Authieux sur le\nPort St Ouen. Elles constituent le contrat de r\u00e9servation entre Aur\u00e9lie\nCahard qui exploite et g\u00e8re La Tour en Seine et le client pour un s\u00e9jour en\nchambre d\u2019h\u00f4tes. L\u2019acceptation et le respect de ces conditions de vente sont\nacquis d\u00e8s le versement de l\u2019acompte. La propri\u00e9taire Aur\u00e9lie Cahard\ns\u2019engage \u00e0 faire tout son possible pour r\u00e9server aux clients un accueil\nchaleureux, leur assurer un s\u00e9jour agr\u00e9able et leur faciliter la connaissance\nde la r\u00e9gion.<\/o:p><\/span><\/p>

LA\nDUR\u00c9E DE VOTE S\u00c9JOUR :<\/span><\/strong>
\nLe pr\u00e9sent contrat, accept\u00e9 par le client est conclu pour une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e\nlors de la r\u00e9servation. Le client ne pourra en aucune circonstance se pr\u00e9valoir\nd\u2019un quelconque droit au maintien dans les lieux sauf accord du propri\u00e9taire.<\/o:p><\/span><\/p>

NOS\nTARIFS :<\/span><\/strong>
\nLes prix indiqu\u00e9s sur le pr\u00e9sent site sont des prix en \u20acuros par chambre et par\nnuit, pour le nombre de personnes et pour les dates choisis. Nos prix\ns\u2019entendent toutes taxes comprises. Les petits d\u00e9jeuners sont compris dans le\nprix. La taxe de s\u00e9jour est incluse dans ce tarif. Les tarifs et offres\ns\u2019\u00e9tendent sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 au moment de la r\u00e9servation et sont\nsusceptibles de ne pas \u00eatre reconduits pour des r\u00e9servations ult\u00e9rieures. Les\nconditions, tarifs et offres non contractuels sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s\nsans pr\u00e9avis. <\/o:p><\/span><\/p>

R\u00c9SERVATION :<\/span><\/strong>
\nToute r\u00e9servation est assortie d\u2019une confirmation \u00e9crite faite au client (mail\nou courrier) ou du client et du versement d\u2019un acompte de 30% du montant total\ndu s\u00e9jour, avec un minimum d\u2019une nuit\u00e9e par chambre r\u00e9serv\u00e9e. Les acomptes sont\nnon remboursables, d\u00e9ductibles de la facture totale le jour du d\u00e9part. Les\nacomptes devront \u00eatre vers\u00e9s au plus tard sous 7 jours \u00e0 dater de la demande de\nr\u00e9servation et seront encaiss\u00e9s \u00e0 r\u00e9ception. La r\u00e9servation est\nenregistr\u00e9e et confirm\u00e9e \u00e0 partir de l\u2019encaissement de l\u2019acompte. Le\nversement de l\u2019acompte implique l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes conditions\ng\u00e9n\u00e9rales de vente. Merci de bien vouloir noter que sans le versement de\nl\u2019acompte dans le d\u00e9lai imparti, la r\u00e9servation n\u2019est pas confirm\u00e9e et que, en\ncons\u00e9quence, nous nous r\u00e9servons le droit de r\u00e9cup\u00e9rer les chambres.<\/o:p><\/span><\/p>

MODALITE\nDE PAIEMENT :<\/span><\/strong>
\nPaiement en esp\u00e8ces, par ch\u00e8que, virement bancaire et carte bancaire.<\/o:p><\/span><\/p>

    \n
  • Ch\u00e8que\n bancaire \u2013 banque domicili\u00e9e en France (\u00e0 l\u2019ordre de AURELIE CAHARD).<\/o:p><\/span><\/li>\n
  • Virement\n Bancaire \u2013 (exclusivement en euros) sur le compte de AURELIE CAHARD (RIB\n fourni sur demande). Les frais de virement sont \u00e0 la charge exclusive du\n donneur d\u2019ordre.<\/o:p><\/span><\/li>\n<\/ul>

    Le solde du s\u00e9jour\nainsi que les consommations et prestations suppl\u00e9mentaires non mentionn\u00e9es au\npr\u00e9sent contrat. Il est \u00e0 r\u00e9gler la veille du d\u00e9part, \u00e0 l\u2019initiative du client.<\/o:p><\/span><\/p>

    LA\nTAXE DE S\u00c9JOUR :<\/span><\/strong>
    \nLa taxe de s\u00e9jour est un imp\u00f4t local que le client doit acquitter aupr\u00e8s du\npropri\u00e9taire qui la reverse ensuite au tr\u00e9sor public.<\/o:p><\/span><\/p>

    MODIFICATION\nET ANNULATION DE R\u00c9SERVATION :<\/span><\/strong>
    \nToute modification et annulation partielle ou totale de r\u00e9servation par le\nclient doit faire l\u2019objet d\u2019une demande directement aupr\u00e8s de notre\n\u00e9tablissement, soit par courrier, soit par email. Cette demande de modification\nou d\u2019annulation ne sera effective que lorsque La Tour en Seine aura confirm\u00e9\nson acceptation par courrier ou par email.<\/o:p><\/span><\/p>

      \n
    • Si\n l\u2019annulation intervient plus de 30 jours avant la date d\u2019arriv\u00e9e, le\n montant vers\u00e9 lors de la r\u00e9servation sera rembours\u00e9, diminu\u00e9 de 20\u20ac (frais\n de dossier).<\/o:p><\/span><\/li>\n
    • Si\n l\u2019annulation intervient moins de 30 jours avant la date d\u2019arriv\u00e9e,\n l\u2019acompte de 30 % est conserv\u00e9. Si le client le souhaite, il peut\n \u00eatre replac\u00e9 sur un autre s\u00e9jour dans une limite de 6 mois \u00e0 partir de la\n premi\u00e8re r\u00e9servation, suivant les disponibilit\u00e9s La Tour en Seine.<\/o:p><\/span><\/li>\n
    • Si\n l\u2019annulation intervient moins de 20 jours avant la date d\u2019arriv\u00e9e, ou en\n cas de non-pr\u00e9sentation, ou si le client \u00e9courte son s\u00e9jour, la Tour en\n Seine se r\u00e9serve le droit de facturer et de r\u00e9clamer ou pr\u00e9lever le\n montant total du s\u00e9jour pr\u00e9vu y compris la r\u00e9servation de prestations\n annexes command\u00e9es.<\/o:p><\/span><\/li>\n
    • Si\n le client ne se manifeste pas de quelque mani\u00e8re que ce soit avant 19h le\n jour pr\u00e9vu de d\u00e9but de s\u00e9jour, le pr\u00e9sent contrat devient nul et le\n propri\u00e9taire peut disposer de ses chambres d\u2019h\u00f4tes. L\u2019acompte reste acquis\n au propri\u00e9taire qui se r\u00e9serve le droit de r\u00e9clamer le solde du prix de\n l\u2019h\u00e9bergement.<\/o:p><\/span><\/li>\n
    • En\n cas de s\u00e9jour \u00e9court\u00e9, le prix correspondant au co\u00fbt de l\u2019h\u00e9bergement\n reste int\u00e9gralement acquis au propri\u00e9taire. Les prestations\n suppl\u00e9mentaires non consomm\u00e9es seront rembours\u00e9es.<\/o:p><\/span><\/li>\n
    • Si\n avant le d\u00e9but du s\u00e9jour, la Tour en Seine se voit dans l\u2019obligation\n d\u2019annuler la r\u00e9servation, il doit informer son client soit par courrier,\n soit par email. Le client, sans pr\u00e9juger des recours en r\u00e9paration des\n dommages \u00e9ventuellement subis, sera rembours\u00e9 imm\u00e9diatement des sommes\n d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9es.<\/o:p><\/span><\/li>\n<\/ul>

      Nous attirons\nvotre attention sur le fait qu\u2019aucune assurance annulation n\u2019est incluse dans\nnos tarifs. Il est par cons\u00e9quent vivement recommand\u00e9 d\u2019en souscrire une.<\/o:p><\/span><\/p>

      RESPONSABILIT\u00c9 :<\/span><\/strong>
      \nLe client atteste \u00eatre couvert par une assurance responsabilit\u00e9 civile couvrant\nsa responsabilit\u00e9 et celle de sa famille.
      \nLes enfants des clients \u00e9voluent au sein de la Tour en Seine sous l\u2019unique\nresponsabilit\u00e9 de leurs parents. Le client s\u2019engage \u00e0 rendre les chambres\nd\u2019h\u00f4tes en parfait \u00e9tat \u00e0 la fin du s\u00e9jour, \u00e0 d\u00e9clarer et assumer\nfinanci\u00e8rement, toute d\u00e9gradation \u00e9ventuelle dont il pourrait \u00eatre\nresponsable. La Tour en Seine d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de vol,\nperte, d\u00e9gradation d\u2019effets personnels et\/ou de dommages ou de blessures aux\nbiens ou personnes se trouvant sur la propri\u00e9t\u00e9, peu importe la cause.
      \nEn cas d\u2019oubli dans la chambre \u00e0 l\u2019issue du s\u00e9jour, les effets peuvent \u00eatre\nenvoy\u00e9s \u00e0 la personne concern\u00e9e, sur sa demande et \u00e0 ses frais.<\/o:p><\/span><\/p>

      L\u2019HEURE\nD\u2019ARRIV\u00c9E :<\/span><\/strong>
      \nLe client doit se pr\u00e9senter le jour de sa r\u00e9servation de 17h \u00e0 19h. Merci de\npr\u00e9venir \u00e0 l\u2019avance en cas d\u2019arriv\u00e9e souhait\u00e9e avant 17h ou apr\u00e8s 19h afin que\nl\u2019on puisse vous accueillir.<\/o:p><\/span><\/p>

      L\u2019HEURE\nDE D\u00c9PART :<\/span><\/strong>
      \nLe jour du d\u00e9part, les clients doivent lib\u00e9rer les chambres avant 11h00. Tout\nd\u00e9part post\u00e9rieur \u00e0 11h entrainera la facturation d\u2019une nuit suppl\u00e9mentaire.<\/o:p><\/span><\/p>

      LE\nCHANGEMENT DE CHAMBRES :<\/span><\/strong>
      \nSans que le client ne puisse se pr\u00e9valoir d\u2019aucune indemnit\u00e9, la Tour en Seine\nse r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de changer la chambre initialement r\u00e9serv\u00e9e par le\nclient par une chambre de m\u00eame capacit\u00e9 ou de capacit\u00e9 sup\u00e9rieure. Dans un tel\ncas, le co\u00fbt de la r\u00e9servation reste inchang\u00e9.<\/o:p><\/span><\/p>

      CAPACIT\u00c9 :<\/span><\/strong>
      \nLe pr\u00e9sent contrat est \u00e9tabli pour un nombre pr\u00e9cis de personnes. Si le nombre\nde clients d\u00e9passe ce nombre, le propri\u00e9taire est en droit de refuser les\nclients suppl\u00e9mentaires. Ce refus ne pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une\nmodification ou une rupture du contrat \u00e0 l\u2019initiative du propri\u00e9taire. En cas\nde d\u00e9part du client, aucun remboursement ne peut \u00eatre envisag\u00e9.<\/o:p><\/span><\/p>

      LE\nPETIT-DEJEUNER :<\/span><\/strong>
      \nLe petit-d\u00e9jeuner est servi chaque matin entre 7h30 et 10h00. Le lieu sera\nindiqu\u00e9 au client la veille.<\/o:p><\/span><\/p>

      LES\nANIMAUX DE COMPAGNIE :<\/span><\/strong>
      \nLes animaux de compagnie ne sont pas admis. En cas de non-respect de cette\nclause par le client, le refus d\u2019accepter les animaux et ses propri\u00e9taires par\nla Tour en Seine ne peut \u00eatre assimil\u00e9 \u00e0 une modification ou une rupture du\ncontrat \u00e0 l\u2019initiative du propri\u00e9taire. De sorte qu\u2019en cas de d\u00e9part du client,\naucun remboursement ne peut \u00eatre envisag\u00e9. Les clients sont pleinement\nresponsables des d\u00e9gradations et dommages caus\u00e9s par leurs animaux domestiques.<\/o:p><\/span><\/p>

      ART DE\nVIVRE ET UTILISATION DES LIEUX :<\/span><\/strong>
      \nLe respect d\u2019un certain \u00ab art de vivre \u00bb est demand\u00e9 \u00e0 tous les\nclients pour garantir la qui\u00e9tude du lieu et le confort de tous. Le client\ns\u2019engage \u00e0 respecter les consignes de savoir-vivre figurant dans les pr\u00e9sentes\nconditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.
      \nEn outre, il est demand\u00e9 de bien vouloir ne pas fumer dans les chambres ou aux\nfen\u00eatres et de ne pas allumer des bougies. L\u2019ensemble des pi\u00e8ces de la maison\nd\u2019h\u00f4tes (chambre, pi\u00e8ce commune,) sont strictement non-fumeurs.
      \nLes parties priv\u00e9es ne sont pas laiss\u00e9es \u00e0 la libre disposition des clients.
      \nIl est interdit de se restaurer dans les chambres.
      \nToute attitude irrespectueuse envers les autres clients et\/ou des installations\npeut entra\u00eener l\u2019annulation imm\u00e9diate de la r\u00e9servation.
      \nSeules les personnes s\u00e9journant \u00e0 la Tour en Seine sont autoris\u00e9es \u00e0 utiliser\nles lieux communs.
      \nMerci de ne rien jeter dans les WC. Merci aussi de ne pas utiliser le\nlinge de toilette pour le d\u00e9maquillage ou le nettoyage des chaussures. Nous\nnous r\u00e9servons le droit de facturer le co\u00fbt de remplacement des serviettes\net\/ou linge tach\u00e9s par ces produits.<\/o:p><\/span><\/p>

      NOS\nOFFRES PROMOTIONNELLES :<\/span><\/strong>
      \nLa Tour en Seine peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 faire des offres promotionnelles sur son\nsite, portant sur des prestations d\u2019h\u00e9bergement fournies \u00e0 une date ou selon\nune p\u00e9riodicit\u00e9 d\u00e9termin\u00e9e, pour lesquelles aucune annulation n\u2019est possible\n(l\u2019article L121-20-4 du code de la consommation). Les offres promotionnelles de\nla Tour en Seine ne sont pas cumulables entres elles.<\/o:p><\/span><\/p>

      INFORMATIQUE\nET LIBERT\u00c9 :<\/span><\/strong>
      \nConform\u00e9ment \u00e0 la loi du 6 janvier 1978, loi n\u00b078-17, vous b\u00e9n\u00e9ficiez d\u2019un\ndroit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux donn\u00e9es vous concernant. La Tour en Seine\ns\u2019engage \u00e0 ne pas transmettre les informations communiqu\u00e9es \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s\nou organismes, sauf autorit\u00e9s comp\u00e9tentes.<\/o:p><\/span><\/p>

      LITIGE :<\/span><\/strong>
      \nLe pr\u00e9sent contrat est r\u00e9gi par le droit fran\u00e7ais.
      \nTous les litiges auxquels le pr\u00e9sent contrat pourrait donner lieu, concernant\ntant sa validit\u00e9, son interpr\u00e9tation, son ex\u00e9cution, sa r\u00e9siliation, leurs\ncons\u00e9quences et leurs suites seront soumises aux tribunaux comp\u00e9tents dans les\nconditions de droit commun. Le pr\u00e9sent contrat et ses suites sont soumis \u00e0 la\nloi fran\u00e7aise.<\/o:p><\/span><\/p>

      \n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n<\/p>

      MODIFICATION\nDES CONDITIONS DE VENTE :<\/span><\/strong>
      \nLes pr\u00e9sentes conditions de vente sont modifiables \u00e0 tout moment et sans\npr\u00e9avis. L\u2019acceptation et le respect de ces conditions de vente sont r\u00e9put\u00e9s\nacquis aussit\u00f4t l\u2019acompte vers\u00e9.<\/o:p><\/span><\/p>\n<\/div>\n

      <\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>", "protected": false }, "excerpt": { "rendered": "

        OBJET : Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont destin\u00e9es \u00e0 l\u2019usage de la r\u00e9servation de s\u00e9jours en chambre d\u2019h\u00f4tes \u00ab La Tour en Seine, 76520 Les Authieux sur le Port St Ouen. Elles constituent le contrat de r\u00e9servation entre Aur\u00e9lie Cahard qui exploite et g\u00e8re La Tour en Seine et le client pour un s\u00e9jour en chambre […]<\/p>", "protected": false }, "author": 1, "featured_media": 16797, "parent": 0, "menu_order": 0, "comment_status": "closed", "ping_status": "closed", "template": "", "meta": { "footnotes": "" }, "class_list": [ "post-17515", "page", "type-page", "status-publish", "has-post-thumbnail", "hentry" ], "_links": { "self": [ { "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/17515", "targetHints": { "allow": [ "GET" ] } } ], "collection": [ { "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages" } ], "about": [ { "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page" } ], "author": [ { "embeddable": true, "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1" } ], "replies": [ { "embeddable": true, "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=17515" } ], "version-history": [ { "count": 13, "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/17515\/revisions" } ], "predecessor-version": [ { "id": 17741, "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/17515\/revisions\/17741" } ], "wp:featuredmedia": [ { "embeddable": true, "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/16797" } ], "wp:attachment": [ { "href": "http:\/\/www.latourenseine.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=17515" } ], "curies": [ { "name": "wp", "href": "https:\/\/api.w.org\/{rel}", "templated": true } ] } }